Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

LE CAFÉ C&C Sàrl · version du 15.07.2026

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : LE CAFÉ C&C Sàrl

  • Forme juridique : société à responsabilité limitée

  • Siège : Chemin du Champ-des-Filles 19, 1228 Plan-les-Ouates, Genève, Suisse

  • IDE : CHE-162.654.949

  • CH-ID : CH-660-0554025-7

  • Numéro OFRC : 1679434

  • Représentant et responsable de publication : Fabrizio Scrima, gérant

  • Courriel : contact@lecafe-cutelli.ch

2. Hébergement

Le site est hébergé par Shopify. L'éditeur exploite sa boutique en ligne sur la plateforme Shopify.

  • Hébergeur : Shopify International Limited

  • Adresse : Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

3. Objet du site

Le site présente et commercialise en ligne des cafés et des champagnes, ainsi que les coffrets et accessoires associés, à destination de la clientèle en Suisse. Les ventes sont régies par les conditions générales de vente accessibles sur le site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site, notamment les textes, logos, marques, photographies et éléments graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite de l'éditeur est interdite.

5. Responsabilité

L'éditeur veille à l'exactitude des informations publiées sur le site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou complètes. Les descriptifs et visuels des produits sont donnés à titre indicatif.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de l'accès au site, de son utilisation ou d'une indisponibilité temporaire. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur le contenu desquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle.

6. Protection des données

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la loi fédérale sur la protection des données. Les conditions de traitement figurent dans la politique de confidentialité du site.

7. Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit suisse.